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vendredi 18 novembre 2016

L'Essentiel du CE constitutif de ce jour 18 novembre 2016 !



n  Un nouveau CE… ou pas
Vincent Paris est venu nous voir pour le premier CE de la mandature et annonce en début de séance qu’il veut rester pour le CE du jour car c’est important.
Il insiste sur l’importance de la formation en cette période de transformation « digitale » où l’expertise de nos salariés va être essentielle… (NDLR : c’est pour cela qu’en novembre nous n’avons toujours pas les orientations de formation 2016 ni le plan de formation 2016…)
Le DG veut nous convaincre de l’importance essentielle qu’il accorde au dialogue social qu’il veut améliorer dans l’entreprise.
n Point 1 : Élection du secrétaire, secrétaire adjoint, trésorier, trésorier adjoint
Suite aux abus du secrétaire traidu’ lors de la précédente mandature, les autres élus ont présentés des candidats pour le secrétariat, tout en veillant à ce que tous les syndicats soient présents. Sont élus :
Secrétaire : S3I
Secrétaire adjoint : Avenir
Trésorier : Sud
Trésorier adjoint : CFDT : Pierre Giraudeau
Nous demandons la création d’un poste de 2nd trésorier adjoint dans le but de faire participer toutes les listes à ces postes, dans un souci d’ouverture et de respect des votes des salariés. Les Traidu*ion, n’ayant pas compris que ce poste était pour eux, demandent la création d’un 3ème poste de trésorier adjoint.
Nous votons le poste à la majorité. Et les traidu*ions refusent de prendre le poste qu’ils considèrent comme une « aumône »...
Cela permettait pourtant de les faire participer au bureau, avec une voix pour chaque syndicat qui le désire. De plus, le poste de trésorier est d’importance, pour la transparence et la participation de chacun aux œuvres sociales.
Le poste de 2nd trésorier adjoint est donc créé, mais vide. L
Et pour simplifier, les traidu*ion demandent systématiquement le vote à bulletin secret, alors que le vote à main levé permettrait de régler tous les votes en 5 minutes. Apparemment, certains se font un plaisir de faire trainer et envenimer les choses … et ils seront les premiers à déserter en masse le CE pour partir en weekend à 16h.
n  Point 3 : Élection des membres du Comité Central d’Entreprise de l’UES Sopra Steria
3 titulaires ont été désignés pour le CCE :
-          1 CFDT : Nathalie Lacassagne
-          1 Avenir
-          1 Traidu*ion.
Pour les suppléer, sont désignés :
-          1 S3I
-          1 CFDT : Alain MOIREZ
-          1 Traidu*ion.
Lors de ce vote à bulletin secret, la « coalition » se fendille, car deux des votants syndiqués votent pour les Traidu’, sans heureusement influencer les résultats.
n  Point 4 : Élection du représentant du CE Sopra Steria au Conseil d’Administration de la société Sopra Steria
 Est désignée pour ce poste la CFDT Caroline RICHARD.
n  Pause déjeuner… ou pas !
Lors des précédentes mandatures, les jours de CE, la direction prévoyait des plateaux repas pour les élus (sans pour autant les partager avec eux), afin de leur permettre de déjeuner sans perdre de temps, les journées de CE étant déjà bien remplies et les provinciaux devant y ajouter les transports.
Il est plus de 13h quand la direction annonce qu’elle n’a pas prévue de plateau repas pour personne, et que les élus auront des remboursements pour leur déjeuner limité à 18€. Nous sommes en plein centre de Paris, à côté d’Etoile, mais dans un quartier à l’écart, et nous sommes 50 en réunion ! Allez trouver un endroit pour déjeuner en moins d’1h30 à plus de 13h en semaine, et pour 50 personnes en même temps, un plaisir !
Les belles paroles de la direction sur l’importance du CE, d’un dialogue social apaisé, etc…. sont en effet suivies d’effet !
Cela aide beaucoup à apaiser le climat déjà tendu.
De plus, le DG qui avait annoncé rester tout au long de ce CE, part après le dernier vote de la matinée et ne reviendra plus…
n  Point 2 : Habilitation du trésorier et/ou secrétaire à utiliser le compte bancaire du CE
Point technique, nouveau mais sans conséquence, nous demandons donc d’y ajouter les adjoints qui ont été oubliés. La direction en convient, mais les Traidu*ion ne veulent pas en entendre parler : « Ce n’est pas à l’ordre du jour ». Nous arrivons déjà à voter ce point pour le secrétaire et pour le trésorier (en 2 votes, les Traidu’ l’exigeant, sans doute encore pour ralentir et crisper les participants). Nous reportons le cas des adjoints au CE suivant…
n  Point 5 : Élection des membres des commissions obligatoires du CE Sopra Steria
5 Commissions obligatoires sont décrites par la loi : parmi elles, la commission économique ne peut avoir que 5 membres.
La CFDT demande à la direction si elle serait d’accord pour accorder un poste supplémentaire à cette commission, afin de permettre à chacune des 6 listes d’être présente. Elle répond qu’elle en est d’accord s’il y a unanimité du CE sur ce point.
Certaines commissions n’ont pas de nombre limité de membres, mais pour permettre à ces groupes de travail d’être efficaces, il est impossible d’y mettre 20 personnes. Nous demandons aux Traidu*ions s’ils ont des candidats et ce qui les intéresse.
Ils nous répondent qu’ils ont :
5 candidats traidu*ion sur la commission économique (sur 5 postes) ;
7 candidats traidu*ion sur la commission formation ;
10 candidats traidu*ion sur la commission égalité professionnelle ;
6 candidats traidu*ion sur la commission des marchés (sur 7 postes) ;
6 candidats traidu*ion sur la commission Logement (sur 6 postes).
Et pour les 5 autres listes, quelles places restent-ils dans la vision traidu*ion ??? La proposition est aberrante, et nous leur demandons leurs priorités. Nous avions échangé entre syndiqués, et 1 ou 2 membres par liste semblaient raisonnables.
Les traidu*ion refusent d’être minoritaire et de n’avoir qu’un ou deux postes dans chaque commission.
Ils refusent alors toute participation à toute commission !  Ils refusent même de participer au vote…
Conclusion : Vote Traidu’, Vote perdu !?

Sont donc élus :
Commission économique (max 5) : 1 CFDT : Alain MOIREZ, 1 Avenir (président), 1 Sud, 1 CGT, 1 S3I ;
Commission formation : nous votons 7 membres : 2 S3I (dont la présidente), 2 CFDT : Mohamed HELLA et François-Marie BRENGUES, 1 Avenir. Il reste 2 places vides.
Commission égalité professionnelle : nous votons 11 membres : 2 S3I (dont la présidente), 3 CFDT : Donatella CORAGGIO, François-Marie BRENGUES, William BEAUMOND, 1 CGT, 1 Sud, 2 Avenir. Il reste 2 places vides.
Commission des marchés (7 postes) : 3 CFDT : Nathalie LACASSAGNE (présidente), Caroline RICHARD, Pierre GIRAUDEAU, 2 S3I, 1 Avenir, 1 Sud. Les élus ont été obligés de remplir cette commission pour respecter le règlement de cette commission (7 membres : impair, pour éviter les égalités en cas de vote et pour assurer le quorum de 4)
Commission Logement (max 6) : 2 CFDT : Donatella CORAGGIO et Nathalie LACASSAGNE, 2 Avenir (dont le président), 1 Sud, 1 S3I.
n  Point 6 : Vote des commissions facultatives
Nous votons à la majorité un report de ce point au prochain CE. Les traidu*ions refusent encore de voter…
À la fin de ce point, les élus traidu*ions partent en masse : il reste 4 élus sur 16 !! Il est aux alentours de 16h…
n  Point 7 : Vote sur la prorogation des mandats des membres des CHSCT jusqu’à la désignation des nouvelles délégations, dans la limite de 6 mois suivant la fin du mandat
La CFDT rappelle la loi qui précise que les CSHCT sont tombés avec les anciens mandats CE, le 4 octobre dernier. Elle rappelle qu’il y a des élus DP fraichement élus qui sont plus représentatifs que les anciens élus CHSCT. Elle rappelle enfin la loi qui dit que les DP remplacent les CHSCT dans leurs rôles (avec leurs moyens) en cas d’absence de CHSCT (L4611-2). Elle rappelle de plus que la prorogation est contestable, d’autant plus que certains CHSCT sont contestés ou annulés en justice par la direction.
Nous demandons donc à ce que la direction en prenne acte et demandent aux DP de remplir le rôle des CHSCT.  
Nous rappelons enfin que ce point n’a rien à faire dans un CE constitutif.
Le secrétaire, et la direction, repoussent le vote du point au prochain CE.
n  Point Divers :
La direction annonce le prochain CE pour le vendredi suivant, 25 novembre.

Le secrétaire présente la création de groupes de travail internes au CE afin d’avancer sur les points à venir :
-          Écriture du règlement intérieur (pour définir les commissions facultatives notamment)
-          Périmètre et moyen des CHSCTs futurs à désigner
-          Périmètre des nouvelles commissions régionales établies par le protocole.
Les 4 traidu*ions restants refusent de constituer les groupes de travail, ni même d’en accepter le principe, vu que leurs collègues sont tous partis en week-end.
Conclusion : Vote Traidu’, Vote perdu !?

Nous arrêtons donc la séance à 17h27, et demandons à ce que la prochaine fois le CE soit prévu d’arrêter à 16h30 le vendredi, si c’est pour ne plus rien pouvoir faire passer cette heure. Au moins, cela ne pénalisera pas ceux qui ont fait l’effort de rester et rentrerons à plus de 21h chez eux.

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